Jacques Chaumont - JORFSearch

Jacques Chaumont

De:	Chaumont (Jacques) ancien sénateur ; 46 ans de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Relations avec le Parlement Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="46"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000632772 (source JORF)

nomination

14 Juillet 2005 14/07/2005

De:	Jacques Chaumont sénateur
Objet:	membres de la délégation française Les parlementaires suivants
Groupe:	Délégation française à l'Assemblée générale des Nations unies

JORFTEXT000000415902 (source JORF)

nomination

05 Octobre 2003 05/10/2003

De:	Jacques Chaumont sénateur
Objet:	membres de la délégation française Les parlementaires suivants
Groupe:	Délégation française à l'Assemblée générale des Nations unies

JORFTEXT000000416268 (source JORF)

nomination

26 Septembre 2002 26/09/2002

De:	Jacques Chaumont sénateur de la Sarthe
Objet:	membres de la délégation française Les parlementaires suivants
Groupe:	Délégation française à l'Assemblée générale des Nations unies

JORFTEXT000000773637 (source JORF)

nomination

12 Octobre 2001 12/10/2001

De:	Jacques Chaumont sénateur
Objet:	membres de la délégation française Les parlementaires suivants
Groupe:	Délégation française à l'Assemblée générale des Nations unies

JORFTEXT000000207979 (source JORF)

nomination

04 Octobre 2000 04/10/2000

De:	Jacques Chaumont sénateur
Objet:	membres de la délégation française Les parlementaires suivants
Groupe:	Délégation française à l'Assemblée générale des Nations unies

JORFTEXT000000578264 (source JORF)

nomination

02 Octobre 1999 02/10/1999

De:	Jacques Chaumont sénateur
Objet:	membres de la délégation française Les parlementaires suivants
Groupe:	Délégation française à l'Assemblée générale des Nations unies

JORFTEXT000000391875 (source JORF)

nomination

09 Octobre 1998 09/10/1998

De:	Jacques Chaumont sénateur
Objet:	membres de ladite délégation Les parlementaires suivants
Groupe:	Délégation française à l'Assemblée générale des Nations unies

JORFTEXT000000530136 (source JORF)

nomination

29 Septembre 1994 29/09/1994

De:	Jacques Chaumont sénateur
Objet:	membres de la délégation française Les parlementaires suivants
Groupe:	Délégation française à l'Assemblée générale des Nations unies

JORFTEXT000000179787 (source JORF)

nomination

25 Septembre 1993 25/09/1993

De:	Jacques Chaumont sénateur
Objet:	membres de la délégation française Les parlementaires suivants
Groupe:	Délégation française à l'Assemblée générale des Nations unies

JORFTEXT000000537920 (source JORF)

nomination

18 Septembre 1991 18/09/1991

De:	Jacques Chaumont sénateur
Objet:	membres de la délégation française Les parlementaires suivants
Groupe:	Délégation française à l'Assemblée générale des Nations unies

JORFTEXT000000717259 (source JORF)

nomination

18 Septembre 1990 18/09/1990